Déposée le 7 mars 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOLAVIE France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « BIOTRUST »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOLAVIE France domicilié(e) 3 rue du Berry,31130 BALMA - 31130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 243 533 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOLAVIE France domicilié(e) 3 rue du Berry,31130 BALMA - 31130 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ECOLAVIE France SARL - 3 rue du Berry,31130 BALMA - 31130 - France - SIREN 481243533
ECOLAVIE France - 3 rue du Berry,31130 BALMA - 31130 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-37
Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; tisanes ; herbes médicinales ; sucre à usage médical, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Animaux vivants ; fleurs naturelles ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; arbustes ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; agrumes ; fourrages, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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